L'ARMADA DE L'EUROPE COMET EXPOS, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque L'ARMADA DE L'EUROPE
Déposée le 28 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMET EXPOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARMADA DE L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMET EXPOS domicilié(e) dont le siège est sis 12, rue de Buffon,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 144 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMET EXPOS domicilié(e) BP 1217,76177 ROUEN CEDEX 1 - 76177 - France.
La marque L'ARMADA DE L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMADA DE L'EUROPE est expirée depuis le 28 janvier 2014.
COMET EXPOS a également déposé les autres marques suivantes : HAVENUE
COMET EXPOS, Société par actions simplifiée - dont le siège est sis 12, rue de Buffon,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 440144129
COMET EXPOS - BP 1217,76177 ROUEN CEDEX 1 - 76177 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non chirurgicale), fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques dont boussoles ; appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques dont longues-vues, de pesage, de mesurage, de signalisation dont enseignes lumineuses, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; postes radiotéléphoniques ou radiotélégraphiques ; appareils ou instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques optiques numériques ; disques compacts (audio-vidéo) ; supports de données optiques ; distributeurs automatiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Joaillerie, articles de bijouterie en vraie et en faux, horlogerie, instruments chronométriques, montres et réveils ; porte-clés. Instruments de musique. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; annuaires ; guides ; manuels ; plaquettes ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; billets de transport ; catalogues ; éphémérides ; prospectus ; publications ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes d'invitation. Cuir et imitations du cuir, bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles) ; coffres de voyages, coffres destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases', porte-documents, serviettes d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, malles, mallettes et valises, parapluies, parasols et cannes, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, sacs de sport, sacs de toile, sacs “ bananes ”, sacs de voyages, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de toilette ; fouets et sellerie. Meubles (à l'exception des mobiliers spéciaux de laboratoires ou à usage médical) y compris métalliques et de camping ; glaces (miroirs d'ameublement ou de toilette) ; cadres ; objets d'art, plateaux de table, porte-revues, porte-parapluies, porte-chapeaux, présentoirs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, et succédanés en matières plastiques ; maquettes en bois. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (sauf en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : vaisselle non en métaux précieux, arrosoirs, bougeoirs, bouteilles, chandeliers, cache-pots, vases, objets d'art, flacons, ustensiles de toilette ou cosmétiques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles. Tissus à usage textile, couvertures de lit (non compris les couvertures chauffantes) et de table, linge de maison et linge de table (sauf en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, badges ornementaux, épingles et aiguilles. Jeux, jouets, puzzles, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes. Communications et télécommunications, à savoir services de messagerie électronique ; services de télécommunications ; transmission électronique de données, images et documents via des terminaux et des réseaux informatiques mondiaux de type Internet ; émission et diffusion de contenu audio, vidéo et multimédia par radio, communication mobile et sans fil, la télévision, télévision câblée, circuit fermé, réseaux de communication électronique ou réseaux informatiques mondiaux de type Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; fourniture d'accès au réseau international par portail Internet. Transport de marchandises ou de personnes, emballage et entreposage de marchandises, location de bateaux, conditionnement de produits, réservation de places de voyages, organisation de voyages et de croisières, informations en matière de transport, services de navigation. Restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation d'hôtels, location de salles de réunion, location de tentes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.